Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 17 décembre 2025

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1. Éligibilité
Vous devez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre juridiction pour utiliser nos Services. En accédant à notre site, vous déclarez remplir les conditions d'éligibilité.

2. Création de Compte
Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous acceptez de fournir des informations exactes et de garder vos identifiants sécurisés. Vous êtes responsable de toute activité sous votre compte.

3. Conduite de l'Utilisateur
Vous acceptez de ne pas utiliser nos Services pour des activités illégales ou interdites, y compris mais sans s'y limiter :

  • Harceler, menacer ou diffamer autrui
  • Violer les droits de propriété intellectuelle ou de vie privée
  • Publier du contenu nuisible ou malveillant

4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus, logos et designs fournis par nos Services sont la propriété de NeximusAI ou de nos concédants de licence. Vous acceptez de ne pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans notre autorisation écrite.

5. Exclusion de Garanties
Nos Services sont fournis « en l'état » sans garantie d'aucune sorte. Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur. Nous déclinons toute responsabilité pour la perte de données ou autres dommages résultant de votre utilisation des Services.

6. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, NeximusAI ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de ou liés à votre utilisation des Services.

7. Modifications de Ces Conditions
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions à tout moment. L'utilisation continue de nos Services après de tels changements constitue votre acceptation des Conditions révisées.

8. Droit Applicable
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige sera résolu devant les tribunaux compétents de Grenoble, France. NeximusAI SAS — Grenoble, France.

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à contact@neximusai.com.